Informations Légales:



Raison Sociale: M-Martins Consulting & Assistance.
Adresse: 18 impasse des Liserons 06300 Nice
N SIRET: 811 340 751 00015
Contact: Voir notre page dédiée


Hébergements:

M-Martins / OVH / 1&1


Mentions légales:

- Enregistré sous le régime Micro-Entreprise et dispensé d'immatriculation en application de l'article L 123-1-1 du code du commerce. TVA non applicable, art.293 B du CGI.

- Tous nos clients bénéficient d'un droit de correction et de rectification des données les concernant (loi numero 78-17 modifiée du 6 janvier 1978).

- Toute reproduction, représentation, modification, publication, totale ou partielle du site ou de son contenu est strictement interdite et ce quelque soit le procédé et le support.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l'utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

- Toute reproduction, extraction ou piratage des bases de données engage de la mÊme façon la responsabilité de l'utilisateur, d'après la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

- Tout autre contenu sur ce site (qu'il s'agisse de photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques déposées) reste la propriété de ses détenteurs légaux.


Merci de prendre connaissance de nos C.G.V sur ce lien